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ARTICLE 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez être majeur(e) dans votre État ou province de résidence, ou être majeur(e) dans votre État ou province de résidence et avoir obtenu le consentement de vos représentants légaux pour permettre à vos enfants mineurs d’utiliser ce site.

Vous ne pouvez utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur) lors de l’utilisation du Service. Il

vous est interdit de transmettre des vers, des virus ou tout code malveillant.

Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.

Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, son utilisation, son accès ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne sauraient limiter ou affecter les présentes Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site sont inexactes, incomplètes ou non à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme unique fondement pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.

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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) sans préavis.

Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou tout tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de remboursement et de retour.

Nous nous efforçons d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits présentés sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude de l’affichage des couleurs sur votre écran.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Ce droit peut être exercé au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Toutes les descriptions et les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vos soins répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées par ou sous le même compte client, avec la même carte de crédit et/ou utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous nous efforcerons de vous en informer par e-mail et/ou en vous contactant à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis lors de votre commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent provenir de revendeurs ou de distributeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous vos achats effectués sur notre site. Vous vous engagez également à mettre à jour rapidement vos informations de compte, notamment votre adresse e-mail et les informations relatives à votre carte bancaire (numéro et date d’expiration), afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement et de retour.

ARTICLE 7 – OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité quant à votre utilisation des outils tiers facultatifs.

L’utilisation que vous faites des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos risques et périls. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions de fourniture de ces outils par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pourrions également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site web (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

ARTICLE 8 – LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites, et nous n’offrons aucune garantie et n’assumons aucune responsabilité quant aux éléments ou sites web de tiers, ni quant à leurs produits ou services.

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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, SUGGESTIONS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous soumettez des contributions spécifiques (par exemple, des participations à un concours) ou si, de votre propre initiative, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons en aucun cas tenus (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d’un tiers ou les présentes Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, notamment les droits d’auteur, les marques de commerce, le droit à la vie privée, le droit à l’image ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun propos diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Il vous est interdit d’utiliser une fausse adresse courriel, de vous faire passer pour une autre personne ou d’induire en erreur, de quelque manière que ce soit, nous-mêmes ou des tiers quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité quant aux commentaires publiés par vous ou par un tiers.

ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La transmission de vos renseignements personnels par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations, voire d’annuler des commandes, si des informations dans le Service ou sur tout site web associé s’avèrent inexactes, et ce, à tout moment et sans préavis (même après la validation de votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations du Service ou de tout site web associé, notamment les informations relatives aux prix, sauf si la loi l’exige.

Aucune date de mise à jour ou d’actualisation spécifiée dans le Service ou sur tout site web associé ne saurait indiquer que toutes les informations du Service ou de tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

ARTICLE 12 – USAGES INTERDITS

Outre les interdictions énoncées dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (d) porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en raison de son sexe, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de sa nationalité ou de son handicap ; (f) soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, l’exploration de sites web (spidering), le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) interférer avec les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation des conditions d’utilisation.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Nous ne garantissons pas non plus l’exactitude ni la fiabilité des résultats obtenus grâce à l’utilisation du service.

Vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans préavis, suspendre ou annuler le service pour une durée indéterminée.

Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou l’incapacité de l’utiliser, se fasse à vos propres risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf indication contraire expresse de notre part) fournis « en l’état » et « selon leur disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et d’absence de contrefaçon.

En aucun cas, dj15, ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout préjudice, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, de revenus, d’économies, de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit acquis par le biais du service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit subi à la suite de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si leur possibilité a été signalée. Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera, dans ces États ou juridictions, limitée dans toute la mesure permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité dj15 et sa société mère, ses filiales, ses sociétés affiliées, ses partenaires, ses dirigeants, ses administrateurs, ses agents, ses contractants, ses concédants de licence, ses prestataires de services, ses sous-traitants, ses fournisseurs, ses stagiaires et ses employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, formulée par un tiers et résultant de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qui y sont incorporés par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition quelconque des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d’utilisation, sans que cette décision n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à tous égards.

Les présentes Conditions d’utilisation sont en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous ne respectez pas, l’une quelconque des clauses des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier le présent contrat à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons, en conséquence, vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou concomitants, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, les versions antérieures des Conditions d’utilisation).

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne saurait être interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des Services sont régis par le droit de [pays/région] et interprétés conformément à celui-ci.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

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ARTICLE 20 – COORDONNÉES Pour

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